• Malveillant, inapproprié, irrespectueux ;

  • Diffamatoire, injurieux ;

  • Contrefaisant, secret ou confidentiel, trompeur ou erroné (y compris informations personnelles) ;

  • Xénophobe, raciste, haineux ;

  • Incitant à la violence, à la xénophobie, au racisme ou à la haine ;

  • Illégal ou portant atteinte à l'ordre public ou aux bonnes mœurs ;

  • Indécent, obscène, pornographique ;

  • Menaçant ou violent.

Le Prod s'interdit également de publier un Contenu portant notamment :

  • Atteinte à la vie privée et/ou à l'image de tiers ;

  • Sur des éléments protégés par des droits d'auteur ;

  • Sur des secrets commerciaux ou d'affaires ;

  • Sur des publicités, sollicitations commerciales, ou chaînes d'emails.

Cette interdiction s'applique à tout type de communications du Prod sans limitation, qu'elles soient publiques ou privées, et quelle que soit la personne à qui elle est adressée, notamment aux employés de Zelabel.

Zelabel se réserve le droit :

  • De supprimer immédiatement et sans préavis, tout Contenu qui, à sa seule appréciation, notamment sur réclamation émanant d'un tiers qu'il jugerait suffisamment légitime, violerait les termes des présentes, des Conditions Particulières des Prods,

  • de suspendre ou supprimer immédiatement et sans préavis tout Compte de Prod dont le Prod est à l'origine de la publication sur le Site de tout Contenu à caractère illicite tel que défini ci-dessus.

Approbation des Conditions Particulières d'Utilisation en tant que Prod

Outre l'acceptation des Conditions Générales d'Utilisation après les avoir consultées à l'adresse suivante : http://www.zelabel.com/ConGen.asp tel que spécifié expressément en préambule des présentes, le Prod reconnaît avoir pris connaissance préalablement au versement de sa Mise, puis à chaque nouvelle Mise sur le Site, des Conditions Particulières qui lui sont applicables, et déclare expressément les accepter sans réserve en cochant la case "J'accepte les Conditions Particulières des Prods ", après les avoir consultées à l'adresse suivante : http://www.zelabel.com/ConProd.asp

Gestion des Mises

Chaque Mise équivaut à une valeur fixe, définie selon le type de Prod considéré. La valeur de la Mise est clairement identifiée lors de l'achat. Une Mise ne constitue pas un titre négociable. Chaque Mise est la propriété du Prod qui l'a souscrite. Elle est incessible.

Tous les Prods présents sur le Site peuvent effectuer une Mise sur la Phase active de l'ensemble des Projets d'Artistes qui leur sont proposés. Le Prod ne peut miser que sur les Artistes ayant obtenu un Objectif Fixé et la possibilité afférente de voir son développement financé par les Prods, accordés selon un Budget défini librement par Zelabel et segmenté en Phases de production en accord avec l'Artiste.

Le montant maximum que le Prod pourra souscrire pour un Artiste donné est variable et est limité à 5% de chaque Phase active des Projets proposés.

Le montant maximum de celui-ci varie en fonction de l'avancement du Curseur indiqué sur la page de chaque Artiste dans l'espace prévu à cet effet. Le Prod peut ainsi consulter à tout moment le Curseur de la Phase active et le Curseur total du Projet pour chaque Artiste du site Zelabel.

Chaque souscription de Mise peut faire l'objet de la perception par Zelabel de Frais de gestion dont le montant varie en fonction du montant des Mises souscrites ainsi que du moyen de paiement utilisé.

Le Prod sera dûment informé, préalablement au paiement de sa Mise, du montant total prélevé par Zelabel, qui sera soumis à l'acceptation expresse du Prod au moment voulu.

Le Prod est seul responsable du montant des sommes qu'il souscrit. Zelabel rappelle que la Mise doit rester une activité de divertissement pour laquelle il ne saurait en aucun cas être tenu responsable du résultat escompté par le Prod, par nature imprévisible et dépendant d'éléments extérieurs à sa volonté.

Le Prod est averti et comprend que les processus liés au développement d'Artistes sont des processus longs et imprévisibles, pouvant durer plusieurs années et dépendant notamment de la capacité de l'Artiste à réaliser et promouvoir son Projet et de l'accueil réservé par les médias (radios, presse, etc.) et le public à chaque Projet proposé.

Commercialisation et Abandon de Projet

Zelabel n'est tenu que d'une obligation limitée à la production et à la commercialisation d'un Album, aux conditions décrites ci-après.

Zelabel s'engage à ce titre à commercialiser l'Album dans un Territoire de Référence. Toute commercialisation dans un territoire autre que le Territoire de Référence est optionnelle et se fera à l'entière discrétion de Zelabel.

Le Prod reconnaît et accepte expressément le droit de tout Artiste, avant que l'Objectif Fixé ne soit atteint, de supprimer après une période de 18 mois son Compte d'Artiste et la Page Artiste associée sans préavis.

Le Prod reconnaît et accepte expressément le fait que Zelabel est susceptible, pour des raisons légitimes, de supprimer un Compte d'Artiste et la Page Artiste associée.

En conséquence de ce qui précède, le Prod reconnaît et accepte expressément que la valeur faciale des Mises qu'il aura souscrites pour l'Artiste dont le Compte est supprimé sera automatiquement reversée sur un compte bancaire dont il est le titulaire.

Droits Conférés par les Mises

Il est préalablement convenu que Zelabel prend seul l'initiative, la responsabilité et la charge du financement du Projet de l'Artiste. Zelabel agit comme Producteur Exécutif du Projet de l'Artiste et est seul décisionnaire des choix artistiques de chaque Artiste, l'avis des Prods étant seulement consultatif comme précisé ci-après.

A cet égard, Zelabel est susceptible de solliciter, pour produire un Projet, tout partenaire de son choix, à son entière discrétion, qui pourra notamment être un associé ou un prestataire.

Zelabel reste juge de l'opportunité du moment du pressage de l'Album de la mise en vente de l'Album du nombre d'exemplaires de ce dernier pour autant que ce nombre ne soit pas inférieur à celui mentionné dans le Budget de Référence du Projet.

En acquérant une ou plusieurs Mises, le Prod :

  • Bénéficie de l'accès à l'Espace Prod de l'Artiste auquel se rattache sa Mise et accède à certains Contenus exclusifs (comme le détail du Budget) ou à certaines offres réservées (affichées dans la page Artiste et montrant les avantages consentis en fonction du montant total des mises du Prod sur le Projet);

  • Perçoit une partie du produit généré par la commercialisation du Projet et basé sur les Recettes Nettes de ce dernier. Cette perception de recette et les conditions liées à la perception de ces dernières sont stipulées est décrites ci-après dans la partie Conditions de rémunération des Prods.

  • Peut participer aux consultations qui seraient organisées par Zelabel concernant les choix artistiques sur lesquels Zelabel et/ou l'Artiste souhaiterai(en)t avoir son avis (notamment : choix de la pochette de l'Album, choix de l'Œuvre Musicale à exploiter en " single ", etc.).

Il est rappelé que Zelabel, ses partenaires et l'Artiste ne sont pas liés par le résultat de ces consultations.

Rétractation d'une Mise par un Prod

Toute mise réglée par un Prod est définitive quelle que soit la situation des Curseurs du Projet.

Le Prod ne peut se rétracter et transférer la Mise qu'il a versée pour un Artiste, au solde d'un autre Projet.

Afin toutefois de rester en conformité avec la loi concernant les droits de délai de rétractations (article L. 121-20 du Code de la consommation) stipulant que suite à un achat une personne physique à le droit de renoncer sous 7 (sept) jours à un achat, un Prod peut demander à Zelabel soit par écrit (recommandé avec accusé de réception) soit par email la rétractation d'une de ses Mises.

La rétractation n'est possible et légale que pour les Prods inscrits comme Membres en tant que personne physique. Les Mises d'un Prod enregistrés comme personne morale ne peuvent faire l'objet d'une demande de rétractation.

Le Prod ne pourra demander le remboursement de son Crédit que sur un compte bancaire dont il est le titulaire. Pour ce faire, il devra communiquer à Zelabel la totalité des informations exigées par la procédure prévue à cet effet et indiquée sur son Compte de Membre.

Zelabel procèdera ou fera alors procéder au virement dans les 30 (trente) jours suivants la demande de remboursement de la ou des Mise(s) par le Prod.

La somme versée au Prod par virement pourra être diminuée d'un montant variable correspondant au montant des frais bancaires liés à ce virement.

Le Prod sera dûment informé, préalablement au virement sur son compte bancaire, de ces frais.

Zelabel ne fournit aucun conseil ou assistance sur les aspects légaux ou fiscaux du Service.

Mode de Payement acceptés par Zelabel pour une Mise par un Prod

Payement en Ligne

Le Prod peut s'acquitter du montant des Mises qu'il souhaite payer par carte bancaire, étant précisé que la transaction est sécurisée. Le paiement de la totalité du montant des Mises est effectué lors de la validation de la Mise.

Le numéro de la carte bancaire du Prod n'est pas conservé intégralement par Zelabel qui dispose d'un outil de paiement en ligne sécurisé et crypté.

Zelabel a opté pour la technologie de cryptage " 3DS " (3 D Secure ) qui crypte l'information fournie afin de protéger toutes les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement du Artiste.

Conservation des Mises et du Crédit d'un Projet

La Mise du Prod est versée par Zelabel sur un compte (ci-après dénommé le " Compte de Tiers ") ouvert auprès de la banque habituelle de ce dernier.

Les sommes figurant sur le Compte de Tiers ne sont pas la propriété de Zelabel mais celle des Prods. Ce Compte de Tiers est indépendant et ne peut être fusionné ou compensé avec d'autres comptes bancaires de Zelabel ou d'un autre Prod.

Compte tenu des coûts qu'engendrerait le calcul des éventuels intérêts dûs à chacun des Prods et leur redistribution, ainsi que du caractère modique des montants concernés, le Prod accepte que les éventuels intérêts rémunérant le Compte de Tiers soient automatiquement reversés à Zelabel.

La Mise du Prod est conservée sur le Compte de Tiers tant que l'Objectif Fixé définit au sein de la Phase active du Projet n'est pas atteint.

Zelabel ne fonctionne pas en imposant une période de mise autre que celle de 18 mois consentie par l'Artiste à la signature de son contrat d'Artiste. La Période de Mise n'est donc jamais dépassée.

Dès lors que l'Objectif Fixé est atteint pour la Phase active du Projet, les sommes représentant les Mises des Prods pour cet Artiste sont transférées du Compte de Tiers vers le compte courant de Zelabel qui deviendra alors propriétaire des sommes correspondantes.

Zelabel conformément au budget et sans jamais dépasser ce dernier et ce pour chaque Phase procède en tant que producteur exécutif à la production de la Phase du Projet. Pour chaque dépense effectuée il tient une comptabilité des dépenses effectuées qui est accessible par l'ensemble des Prods qui ont au moins effectué une Mise sur le Projet.

Conditions de Rémunération des Prods

Une fois le Projet terminé, le décompte des rémunérations dues au Prod et leur versement à son Crédit seront effectués dans les 30 (trente) jours suivant le 31 décembre et le 30 Juin de chaque année durant laquelle les ventes auront été réalisées sur le(s) Territoire(s) de Référence.

Zelabel se réserve le droit de corriger des erreurs évidentes lors du calcul des gains liés à des Mises ou du solde d'un Crédit. Zelabel informera immédiatement les Prods concernés de corrections éventuelles et les justifiera.

Zelabel se réserve également le droit d'appliquer une provision pour retour qu'il appréciera à sa seule discrétion pour chaque Prod au cas par cas.

Pour des raisons pratiques, si le décompte des rémunérations dues au Prod pour un Artiste donné fait apparaître un solde positif inférieur à 5€ (cinq euros), Zelabel se réserve le droit de reporter le versement de cette rémunération jusqu'à ce que le solde dû au Prod soit supérieur ou égal à ce seuil.

Les décomptes de rémunérations présents sur son Compte de Prod seront réputés être définitivement approuvés et librement acceptés par le Prod, à moins qu'il ne les conteste par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à Zelabel à l'adresse du siège social indiquée en entête des présentes, dans un délai de 15 (quinze) jours à compter de leur mise à disposition et en ligne sur son compte et au sein des pages de Projets des Artistes

Rémunération des Prods

La rémunération des Prods pour un Projet a lieu Semestriellement (2 fois par an) et ce 6 mois après que se soit réalisée la dernière action de production effective (ne sont pas considérées comme effectives les dépenses de production liées à la promotion et à la publicité).

Le Prod est informé par email de ces Recettes qu'il peut aussi consulter en ligne au sein de la page Artiste de chaque Projet.

La somme versée au Prod par virement pourra être diminuée d'un montant variable correspondant au montant des frais bancaires liés à ce virement.

Le Prod sera dûment informé de ces frais, préalablement au virement sur son compte bancaire.

Zelabel ne fournit aucun conseil ou assistance sur les aspects légaux ou fiscaux du Service.

La déclaration et le paiement des impôts et taxes applicables aux gains réalisés par le Prod sur le Site relèvent de sa seule responsabilité. Les gains ne peuvent être transférés, substitués ou rachetés.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Zelabel constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Zelabel et le Prod. L'historique de ces transactions est consultable à tout moment par le Prod sur son Compte et notamment à la page du Projet de chaque Artiste.

Montant des Rémunération des Prods

Le montant des Recettes accordées aux Prods est basé sur un pourcentage des "Recettes Nettes hors taxes" pour un Projet.

Les "Recettes Nettes hors taxes" sont définies comme le chiffre d'affaires hors taxes encaissé par le Producteur exécutif et ses distributeurs ou licenciés au titre de l'exploitation des phonogrammes reproduits sur le Projet de l'Artiste Interprète considéré, déduction faite des coûts y afférent notamment, sans que cette liste soit exhaustive :

  • des frais de fabrication (supports et conditionnement) ;

  • des redevances dues au titre du droit d'auteur ;

  • des frais de réalisateur artistique ;

  • des commissions d'intermédiaires et de commercialisation payées par Zelabel;

  • des sommes retenues par les autorités de certains pays pour le paiement du chiffre d'affaires considéré ;

  • des retours.

L'ensemble de ces coûts est dans la mesure du possible pris en compte dans le Budget et donc financé par les Prods. L'ensemble des coûts additionnels sera porté à la connaissance des Prods et déduit des Recettes Nettes après justification par Zelabel.

Il est convenu que les rémunérations dues au Prod lui seront dues pendant toute la durée où le Prod sera Membre du site Zelabel et ce sans limite dans le temps.

Durée et Résiliation des Prods

Si le Prod souhaite résilier sa relation contractuelle avec Zelabel, il peut le faire en effectuant une demande par email à l'adresse info@zelabel.com, à la condition de ne pas posséder de Mises sur un Projet d'Artiste.

Le Prod qui ne possède pas de Mise peut à tout moment supprimer son Compte en suivant cette procédure destinée à cet effet.

S'il possède des Mises d'Artistes dont l'Objectif Fixé n'est pas atteint, le Prod est invité à suivre la procédure ci-dessus (Rétractation d'une Mise par un Prod).

S'il possède des Mises d'Artistes dont l'Objectif Fixé est atteint, le Prod qui souhaite résilier sa relation contractuelle avec Zelabel reconnaît et accepte sans condition que ses Mises, son Crédit et tous les gains qui pourraient y être associés seront perdus, et renonce irrévocablement à se prévaloir d'un quelconque droit ou recours ayant pour objet la réclamation de ses Mises , de son Crédit, des gains éventuellement associés, ou de tout paiement de quelque nature qu'il soit en relation avec sa qualité de Prod du Site Zelabel.

Dans ce dernier cas, le Prod est invité à se rapprocher de Zelabel par email à l'adresse suivante : info@zelabel.com, afin de lui signifier sa décision claire et irrévocable de résilier sans réserve et en toute connaissance de cause, sa relation contractuelle avec cette dernière.

Le Prod accepte et reconnaît expressément qu'à défaut pour lui et/ou ses héritiers et/ou ses ayants droit de demander paiement par virement bancaire, dans un délai de 1 (une) année à compter de la date de dernière mise à disposition à ses Recettes desdites sommes, nonobstant l'envoi par Zelabel, un mois avant l'expiration du délai d'un (1) an, d'un email sur son Compte lui rappelant les termes de la présente clause ainsi que le délai restant à courir avant l'expiration de la période d'un an, le Prod sera considéré avoir irrévocablement et volontairement renoncé à ces sommes, qui seront définitivement acquises à Zelabel notamment pour couvrir les frais de gestion (administratifs, financiers, etc…) engendrés par le Compte resté inactif durant une année, et à tout recours ou voie de droit en vue d'en réclamer le remboursement.

Clôture de Compte

Zelabel se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement, ou de supprimer immédiatement et sans préavis tout Compte de Prod dont le titulaire aurait enfreint, ou aurait aidé une tierce personne à enfreindre les termes des présentes, des Conditions Particulières des Prods, ou aurait commis tout autre acte illégal.

Dans ce cas, Zelabel est susceptible de ne pas rembourser, à titre de clause pénale, tout ou Partie des montants correspondants au Crédit et aux Recettes éventuellement associés à ce Compte de Prod et qu'il juge nécessaire pour réparer le préjudice quelle que soit sa nature, qu'il aurait éventuellement subi.

Dernières Mises

Les dernières mises de nos Prods :

965 €

par pascal
pour Wut B'ees
Il y a 1 mois pour Clip / Promotion EP1

700 €

par arthur de la taille
pour Arthur de la Taille
Il y a 1 mois pour Promotion et Publicité

900 €

par arthur de la taille
pour Arthur de la Taille
Il y a 1 mois pour Promotion et Publicité

800 €

par arthur de la taille
pour Arthur de la Taille
Il y a 1 mois pour Promotion et Publicité

1200 €

par arthur de la taille
pour Arthur de la Taille
Il y a 1 mois pour Promotion et Publicité

1396 €

par arthur de la taille
pour Arthur de la Taille
Il y a 1 mois pour Promotion et Publicité

960 €

par christophehenin
pour Arthur de la Taille
Il y a 1 mois pour Promotion et Publicité

10 €

par opaline
pour Onyx and the Red Lips
Il y a 4 mois pour Production Album

40 €

par pascal
pour Paola Vera
Il y a 4 mois pour Production Album

23133 €

par pascal
pour Arthur de la Taille
Il y a 6 mois pour Production Album



 

Merci @marianne !! ...
par Arthur de la Taille Il y a 18 mois

Genial, un producteur de plus par ici. Merci Mumickeyxus pour ta générosité! ...
par Arthur de la Taille Il y a 23 mois

Merci le dernier venu Lidwell!Mais qui se cache derrière ce pseudo??? -  ...
par Arthur de la Taille Il y a 26 mois

LE PROJET EST TERMINE !! Mille millions de merci à toutes et tous ! "WAKE UP !", notre premier ...
par Waykopp Il y a 38 mois

Merci aux derniers profs, ça avance! Pathos, Pascal, Zombre, Sylcaro, reinessaba! ...
par Arthur de la Taille Il y a 38 mois

Après un peu plus d'un an sur Zelabel, la fin est toute proche pour notre projet !!   1 300 € no ...
par Waykopp Il y a 39 mois

La barre des 10 000€ est dépassée !!!   Dernière ligne droite, notre projet est presque financé !! ...
par Waykopp Il y a 41 mois

martine

Bonsoir à tous, Voilà , 10 jours d'écoulés et déjà, grâce à vous, 20% de la première étape réalisés! Un grand merci à tous nos Prods et maintenant que vous faites partie de l'aventure... Partagez et parlez en autour de vous un max!
par martine  Il y a 42 mois

Voilà, à peine 24h que le projet est lancé et déjà, cachet 1 musicien validé sur le projet. Allez ...
par Wut B'ees Il y a 42 mois

pascal

Nouveau projet en ligne sur Zelabel. Wut B'ees démarre super bien son aventure sur notre site  
par pascal Il y a 42 mois

C'est reparti !! Merci à nos nouveaux prods pour leurs mises ! Partagez la page, parlez du projet ...
par Waykopp Il y a 43 mois

Les 5 morceaux de l'EP ont été enregistrés et nous retournons ce week end à Sphere Studio afin de pr ...
par Waykopp Il y a 45 mois

C'EST FAIT !! La première phase est complète ! MILLE MERCIS à toutes et tous ! Nous étions 3 au dé ...
par Waykopp Il y a 46 mois

pascal

les 100 Prods sont atteints et la première phase est toute proche  
par pascal Il y a 46 mois

pascal

     
par pascal Il y a 46 mois

8000€ !!! C'est formidable, la fin de cette première phase est à présent toute proche ! 737€ nous sé ...
par Waykopp Il y a 46 mois

ggqfan

ça y est, j'ai tout donné ! Je suis rincé, lessivé, à sec ! A vous de jouer !!!
par ggqfan Il y a 46 mois

Nous atteignons 90% de la jauge de la première phase !! En avant les amis, encore 900€ et nous pourr ...
par Waykopp Il y a 46 mois

Et 7000€ !!   merci à tous pour votre investissement, nous sommes à présent 91 producteurs sur ce p ...
par Waykopp Il y a 47 mois

pascal

Les 7 000 approchent  
par pascal Il y a 47 mois

Et de 6 000 € !! Merci à framboise, bibouchan et giba54 qui nous ont rejoint dernièrement. Encore 2 ...
par Waykopp Il y a 48 mois

pascal

Les 6 000.00 € sont pratiquement atteint. encore quelques petites mises  
par pascal Il y a 48 mois

WAYKOPP A LA RADIO CE SOIR (mercredi 11/02) - Le groupe sera représenté par Lord M et Président GG d ...
par Waykopp Il y a 49 mois

Félicitations ggqfan ! C'est amplement mérité vu ton implication de chaque instant depuis le début d ...
par Waykopp Il y a 49 mois

ggqfan

Ca y est ! j'ai droit à mon nom comme producteur sur votre album !!!
par ggqfan Il y a 49 mois

Merci à toi Giofizet! On continue! ...
par Arthur de la Taille Il y a 49 mois

pascal

La jauge a atteint 66% (les deux iers) de la première phase. On se remobilise !  
par pascal Il y a 49 mois

pascal

En route pour les 2000 €  
par pascal Il y a 49 mois

Nous poursuivons notre montée tranquillement mais sûrement ! Merci à tous nos nouveaux prods, la fin ...
par Waykopp Il y a 50 mois

pascal

Les 5000 € sont atteints !!!!  
par pascal Il y a 50 mois

pascal

La moitié du curseur de la première phase est atteint   En route pour les 5K !  
par pascal Il y a 50 mois

papy.mamie14

4000€, tout juste 23 jours après notre arrivée sur ZELABEL ! La moitié du chemin est presque faite pour la première phase du projet !! Continuons à partager cette page !
par papy.mamie14 Il y a 50 mois

captaineclaude

Courage mon grand ! J suis de tout cœur avec toi ! Je suis toujours prêt à être ton chauffeur pour tes galas dans le monde entier !
par captaineclaude Il y a 51 mois

pascal

En route pour la barre des 4000.00 €   Partagez un maximum cette page, nous sommes presque à 50% du curseur de la première phase !!!
par pascal Il y a 51 mois

Merci cecilous !! Au plaisir de te voir sur l'un de nos concerts ! ...
par Waykopp Il y a 51 mois

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Zelabel, Sphere Studio, Tremplin de nuit et Lgsr sont des marques commerciales appartenant à la société Sphere France sarl.

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